Le nouveau PLU 2017 exécutoire à compter du 19/10/2017

1.       Pièces administratives

1.1 Délibération prescrivant la révision

1.2 Délibération redéfinissant les objectifs de la révision du PLU 

1.3 Délibération arrêtant le projet de PLU et tirant le bilan de la concertation

1.4 Délibération approuvant le PLU

 

2.       Rapport de présentation 

2.1   Diagnostic et analyse de l’état initial de l’environnement

2.1.1 Diagnostics territorial et socio-économique 

2.1.2 Etat initial de l’environnement

2.2   Justifications des choix retenus, dispositions du PLU et impacts sur l’environnement

 

3.       Projet d’aménagement et de développement durables

 

4.       Orientations d’Aménagement et de Programmation

 

5.       Plan de zonage

 

6.       Règlement

 

7.       Annexes 

7.1   Servitudes

7.1.1.Plan des servitudes

7.1.2.Tableau des servitudes

7.1.3. Notices des servitudes 1

7.1.3. Notices des servitudes 2

7.1.4. GRTgaz annexes servitudes 

7.1.4. GRTgaz canalisations de gaz hautes pressions

7.1.5. RTE Réseau de transport électricité

7.1.5. RTE recommandations

 

7.2   Annexes sanitaires 

7.2.1.Zonage assainissement eaux pluviales

7.2.2.Zonage assainissement eaux usées

7.2.3.Plan réseau assainissement-est

7.2.3.Plan réseau assainissement-ouest

7.2.4.Plan reseau eau potable

7.2.5.Réglement assainissement

7.2.6. Note sanitaire et de traitement des déchets

 

7.3   Annexes informatives

7.3.1. Classement sonore 1

7.3.1. Classement sonore 2

7.3.2. ZAC Rucheres

7.3.3. Zone de préemption et recensement des ENS

7.3.4. Plan site classé et inscrit

7.3.4. Sites classes en IDF brochure

7.3.5. Zones de publicité restreinte

7.3.6. DPU et DPU renforcé

7.3.7. Droit de préemption commerciaux

7.3.8. Permis de démolir et Déclaration Préalable de clôture

7.3.9. Risques naturels et technologiques

7.3.10. Plaquette constructions sur terrains argileux

7.3.11. Information sur les risques de crue de la Bièvre

7.3.12. parcelles recensées á la PAC

7.3.13. Ressources géothermiques

7.3.14. Plan accessibilite PMR

7.3.15. Livret technique plantations dans les ENS

 

8.       Mesures de publicité